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Mise à disposition de panneaux de signalisation routière 02 octobre 2012 Police municipale Règlement - Places publiques, espaces verts et emplacements de jeux Règlements 25 septembre 2012 Environnement urbain Règlement - Places publiques, espaces verts et emplacements de jeux 25 septembre 2012 Environnement urbain Règlement - Concours « Vernier Fleuri » Règlements 03 juillet 2012 Environnement urbain Règlement - Concours « Vernier Fleuri » 03 juillet 2012 Environnement urbain Compte rendu administratif et financier de l'exercice 2012 Rapports 21 juin 2012 Secrétariat Général Compte rendu administratif et financier de l'exercice 2012 21 juin 2012 Secrétariat Général Règlement - Mise à disposition de matériel, de locaux et d’infrastructures scolaires et sportives Règlements 12 juin 2012 Guichet prestations Règlement - Mise à disposition de matériel, de locaux et d’infrastructures scolaires et sportives 12 juin 2012 Guichet prestations Règlement - Piscine du Lignon Règlements 29 mai 2012 Sports Règlement - Piscine du Lignon 29 mai 2012 Sports Règlement - Journal d'information communal Règlements 06 septembre 2011 Culture et communication Règlement - Journal d'information communal 06 septembre 2011 Culture et communication Règlement - Octroi de subventions Règlements 17 mai 2011 Associations Guichet prestations Règlement - Octroi de subventions 17 mai 2011 Guichet prestations Règlement - Conseil municipal de Vernier Règlements 12 avril 2011 Secrétariat Général Règlement - Conseil municipal de Vernier 12 avril 2011 Secrétariat Général Règlement du Conseil administratif relatif à l’Affichage communal Règlements 08 février 2011 Environnement urbain Règlement du Conseil administratif relatif à l’Affichage communal 08 février 2011 Environnement urbain Règlement - Fonds communal pour la mobilité Règlements 16 novembre 2010 Aménagement Règlement - Fonds communal pour la mobilité 16 novembre 2010 Aménagement Règlement - Accès à la zone piétonne de la place de Châtelaine Règlements 05 octobre 2010 Environnement urbain Règlement - Accès à la zone piétonne de la place de Châtelaine 05 octobre 2010 Environnement urbain Règlement - Stationnement sur les parkings privés communaux Règlements 08 juin 2010 Règlement - Stationnement sur les parkings privés communaux 08 juin 2010 Règlement - Action impôts Règlements 26 novembre 2009 Jeunes Cohésion sociale Règlement - Action impôts 26 novembre 2009 Cohésion sociale Règlement - Conditions d’utilisation pour le site web de la ville de Vernier Règlements 17 novembre 2009 Culture et communication Règlement - Conditions d’utilisation pour le site web de la ville de Vernier 17 novembre 2009 Culture et communication Règlement - Terrasses saisonnières d’établissements publics Règlements 31 mars 2009 Police municipale Règlement - Terrasses saisonnières d’établissements publics 31 mars 2009 Police municipale Energies: Campagne DISPLAY 26 mars 2009 Bâtiments Energies: Campagne DISPLAY 26 mars 2009 Bâtiments Construction - Cahier des charges Autres 26 mars 2009 Aménagement Construction - Cahier des charges 26 mars 2009 Aménagement Plan politique de l'enfance Brochures 01 avril 2006 Enfance Plan politique de l'enfance 01 avril 2006 Enfance Règlement - Mise à disposition du véhicule communal Fiat Scudo 072 Règlements 18 janvier 2005 Environnement urbain Règlement - Mise à disposition du véhicule communal Fiat Scudo 072 18 janvier 2005 Environnement urbain Règlement - Prestations financières communales Règlements 18 janvier 2005 Cohésion sociale Règlement - Prestations financières communales 18 janvier 2005 Cohésion sociale Règlement - Mérite municipal verniolan Règlements 05 octobre 2004 Secrétariat Général Règlement - Mérite municipal verniolan 05 octobre 2004 Secrétariat Général Règlement - Bibliothèques de la Ville de Vernier Règlements 28 janvier 2003 Culture et communication Règlement - Bibliothèques de la Ville de Vernier 28 janvier 2003 Culture et communication Règlement - Tennis et badminton municipaux d’Aïre et de Vernier Règlements 27 novembre 2001 Sports Règlement - Tennis et badminton municipaux d’Aïre et de Vernier 27 novembre 2001 Sports Règlement, conditions générales et barème de tarification - Structures d’accueil de la petite enfance Règlements 29 mai 2001 Enfance Règlement, conditions générales et barème de tarification - Structures d’accueil de la petite enfance 29 mai 2001 Enfance Règlement - Collecte, transport et élimination des déchets Règlements 22 mai 2001 Environnement urbain Règlement - Collecte, transport et élimination des déchets 22 mai 2001 Environnement urbain Règlement - Cimetières Règlements 24 février 1998 Environnement urbain Règlement - Cimetières 24 février 1998 Environnement urbain Règlement - Fonds de bienfaisance communal Règlements 23 août 1983 Règlement - Fonds de bienfaisance communal 23 août 1983 Pagination vernier.a11y.pager.previous_page Page1 Page2 Page courante3 vernier.a11y.pager.next_page
