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Conseil municipal

20 avril 2010 20:30 heures

Les séances du Conseil municipal sont publiques et se déroulent dans la salle du Conseil municipal qui se situe dans les combles de la mairie.

e-mail:		secretariat-general@vernier.ch

localité :		Mairie de Vernier Rue du Village 9,1214 Vernier

document :		010_12_CM_2010_04_20_PV_Proj_E.pdf (1728.4 kB)

points à l'ordre du jour

01.		Rapports commission naturalisations
02.		Prestation serment M. Michel HENCHOZ
03.		Procès-verbal de la séance du mardi 9 mars 2010		PV du 9 mars 2010
04.		Communications bureau Conseil municipal
05.		Communications Conseil administratif		Communications CA
06.		Rapport commission de la culture et de l'information		Retransmission séances sur Internet
07.		Rapport commission finances, économie et administration		Marchés publics
08.		Rapport commission génie civil et équipements		Crédit complément. DA 103 B travaux rte communale Vernier
09.		Rapports commission environnement, aménagement du territoire et mobilité		Contre déclassements terrain à Vernier Préavis projet modification régime zones plan 29'512-540 (Le Signal) Préavis projet modification régime zones plan 29'730-540 (Crotte-au-Loup) Préavis projet MRZ plan 29'752-540 (Montfleury) Projets modif. limites zones Crotte-au-Loup, Montfleury et Le Signal
10.		Rapports commission sécurité		Effectifs de la Police municipale Tranquillité habitants De-Maisonneuve 12 A-B Crédit suppl. renforcement effectifs police municipale
11.		Projets délibérations Conseil municipal
12.		Pétitions
13.		Projets délibérations Conseil administratif		Approbation des comptes 2009 Fond. comm. Vernier-Signal Approbation des comptes FMCV 2009 Cautionnement pour 10 ans en faveur FMCV en vue emprunt BCGe Cession à la commune de Vernier réseau routier Cité Avanchets Comptes fonctionnement et investissements 2009 Crédit réfection chemins communaux Dépassements crédits fonctionnement 2009 Préavis MRZ 29'508-540-526 (Cointrin ouest-Avanchets) Sécuris. + renouvell. patrimoine arboré communal (sixième étape)
14.		Propositions Conseil administratif
15.		Motions		Etalage containers rte Peney Création d'un agenda municipal
16.		Postulats
17.		Résolutions		Soutien de Vernier au référendum contre modification de la LACI
18.		Interpellations		Accès aux Avanchets Bhopal - Marche pour l'eau à Vernier, Yverdon et Brienz Caméras surveillance pour Vernier Litige entre riverains du Stade Aïre et Stade ainsi que buvette Va-t-on enfin avancer plutôt que de "roulotter"?
20.		Questions orales

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