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07.12.2021 00:04:37



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Sauvons notre patrimoine arboricole

No. de l'objet
DM 455 – 19.09
Type d'objet
délibération municipale
Date
28.08.2019
Séances
Description

La prise en considération de ce projet de délibération municipale (DM) a été refusée par 17 NON, 12 OUI et 2 abstentions lors de la séance du Conseil municipal du 3 septembre 2019.

Document