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Décision du Bureau du Conseil municipal du 15 juin 2020



Tous les textes (rapports de commission, motions, résolutions, interpellations, questions écrites, …) remis par les membres dudit Conseil sont désormais publiés tels que sur le site internet communal. Le Secrétariat général n’assume plus la relecture, ni les corrections.

 


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No. de l'objet Date affaire/objet
  15.12.2020 Procès-verbal du Conseil municipal du 10 novembre 2020
  15.12.2020 Communications du Conseil administratif du 15 décembre 2020
R 066 20.12 15.12.2020 Non, Vernier ne doit pas devenir un hub autoroutier !
QE 065 - 20.12 15.12.2020 Apprentissage : quelle situation ?
  15.12.2020 Election de M. José Manuel GOMES DE ALMEIDA, du groupe UDC, comme Membre au Bureau du Conseil municipal pour l'année 2020-2021
  10.12.2020 Présentation de M. David GUTIERREZ, chargé des relations économiques
  10.12.2020 Attribution de l’aide humanitaire 2020 – Fédération genevoise de coopération (FGC)
  10.12.2020 Attribution du reliquat de l’aide humanitaire 2020
  10.12.2020 Plan directeur communal (PDCOM) – Consultation publique – Traitement des observations reçues
DA 058 – 20.12 10.12.2020 Crédit brut de CHF 1’200'000.00 destiné à l’équipement, au mobilier et au matériel sportif du bâtiment des équipements publics du quartier de l’Étang
DA 059 – 20.12 10.12.2020 Crédit d'étude de CHF 1'200'000.00 pour le projet d'un bâtiment « Espace familles » se situant sur la parcelle 5021 dans le quartier des Avanchets
DA 062 - 20.12 10.12.2020 Modification des statuts de la Fondation pour le développement des arts et de la culture (fodac) et validation de la désignation des membres du Conseil de fondation pour la législature 2020-2025
M 063 - 20.12 10.12.2020 Solidarité avec les artistes visuels en année de pandémie - Acquérons une œuvre d'art
M 064 – 20.12 10.12.2020 Sécurité au Lignon
R 057 – 20.12 10.12.2020 Modification dans la désignation des représentants du Conseil municipal au sein de comités d'associations pour la législature 2020-2025
QE 060 – 20.12 10.12.2020 Violences gratuites au Lignon
QE 061 – 20.12 10.12.2020 Protégeons les cyclistes à Châtelaine (bis)
  10.11.2020 Communications du Conseil administratif du 10 novembre 2020
  10.11.2020 Procès-verbal du Conseil municipal du 6 octobre 2020
QE 053 - 20.11 10.11.2020 Accès aux prestations sociales
QE 054 - 20.11 10.11.2020 Le Bois de la Grille fait grise mine
QE 055 - 20.11 10.11.2020 Un exécutif qui veut laver plus blanc que blanc
QE 056 - 20.11 10.11.2020 Assurances « bâtiment » de la FMCV
DA 534 - 20.04 04.11.2020 Proposition du Conseil administratif relative à l'approbation des comptes annuels 2019 dans leur intégralité et crédits budgétaires supplémentaires
DA 043 - 20.11 04.11.2020 Budget de fonctionnement 2021, taux des centimes additionnels et autorisation d'emprunter
DA 041 – 20.11 04.11.2020 Crédit de CHF 1'069'000.00 destiné au versement de la contribution au Fonds intercommunal pour le développement urbain (FIDU) pour l'année 2021
DA 042 – 20.11 04.11.2020 Fixation du montant minimum de la Taxe professionnelle communale pour l'année 2021
DA 044 – 20.11 04.11.2020 Crédit brut de CHF 677'500.00 pour l'équipement initial de l'EVE Étang
DA 045 - 20.11 04.11.2020 Dissolution de la Fondation communale Vernier-Signal et reprise du patrimoine par la Fondation des maisons communales de Vernier (FMCV)
DA 047 – 20.11 04.11.2020 Cautionnement, pour une durée de 15 ans, en faveur de la Fondation des maisons communales de Vernier (FMCV), en vue du renouvellement d’un emprunt de CHF 10 mios arrivant à échéance
DA 048 – 20.11 04.11.2020 Cautionnement, pour une durée de 15 ans, en faveur de la Fondation des maisons communales de Vernier (FMCV), en vue du renouvellement d’un emprunt de CHF 14'475'000.00 arrivant à échéance
M 046- 20.11 04.11.2020 Parc de Crozet
M 050 - 20.11 04.11.2020 Favoriser la monnaie Léman pour soutenir et dynamiser l'économie locale
M 052 - 20.11 04.11.2020 Un geste pour les titulaires d’abonnements à nos infrastructures sportives
R 051 - 20.11 04.11.2020 OUI à un quartier avec priorité aux piétons et à la mobilité douce
QE 049 - 20.11 04.11.2020 Pour plus de prévention des conséquences liées à la Covid 19 à Vernier


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